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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDS
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SAVEUR DU RHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR DU RHONE
LES FRERES GOURMANDS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94511345
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque SAVEUR DU RHONE

Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDS domicilié(e) 1 avenue Jean Jaurès, 92200 BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque SAVEUR DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR DU RHONE est expirée depuis le 16 mars 2004.

LES FRERES GOURMANDS a également déposé les autres marques suivantes : ESPONTON , CEP GOURMAND , MARIE LOUISE , MARIE DES VIGNES , PHILIPPE LE ROY , PIERRE CAMELEON , LA CLOSERIE DE PESSAC , BEAURAISIN , CEP GOURMAND , RED & BLACK


LES FRERES GOURMANDS (Société Anonyme) - 1 avenue Jean Jaurès, 92200 BAGNEUX - France - SIREN 331161604


Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 4 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175363 - Publication au BOPI 1994-08-04

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Inscription le 20 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581536 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Vins de pays des Bouches du Rhône, vins d'appellations d'origine contrôlée Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Village, eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône et eaux-de-vie de marc des Côtes du Rhône